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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Logistique et développement durable.2005
La logistique inversée des déchets électriques et électroniques.MONNET (M)2005
OAccessibilité des autocars et bus à longue distance pour les personnes à mobilité réduite : rapport scientifique final.COMMISSION EUROPEENNE
2005
La protection et le développement durable du milieu marin. Eléments de doctrine pour les services des affaires maritimes.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES AFFAIRES MARITIMES ET DES GENS DE MER
2005
Les syndicats européens des transports. Leurs attentes en matière de politique européenne et de la part des partenaires sociaux européens.LUDEWIG (L)2005
Impact od the road transport directive : a survey of road hauliers in the Netherlands.KARIS (B); DINWOODIE (J)2005
OObligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)		2005
Rapport d'activité 2005.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
Directive Produits de construction/Secteur construction du Comité européen de normalisation - Avancement des premières normes harmonisées.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
2005
OPlan national d'affectation des quotas d'émissions de CO2 (PNAQ) en application de la directive "permis" 2003/87/CE établissant un système d'échange de quotas de gaz à effet de serre. Retour d'expérience : références, points à améliorer, recommandations en vue de la préparation de la seconde phase d'allocation.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MERCERON (S)		2005




 








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