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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




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Le transport à la demande, un nouveau mode de gestion des mobilités urbaines.ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT EN URBANISME; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
LE BRETON (E); BOURDIN (A); ASCHER (F)		2000
Transport de marchandises en ville.2000
Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).SENAT
LE GRAND (JF)		2000
Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme. Législation, réglementation, normes et recommandations.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2000
Réflexions sur la restructuration des textes réglementaires sur la signalisation routière. Rapport à la directrice de la sécurité routière. Affaire n° 1998-0231-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LEGER (P); GRANCHER (M)		2000
Droit communautaire dans le domaine des transports. Rapport. Première lecture.ASSEMBLEE NATIONALE
SAUGUES (O)		2000
Transport en commun de personnes sur route.JOURNAL OFFICIEL
2000
Aéroports et stratégie d'entreprise.CARRE (AD)2000
Express : deux poids, deux mesures ?1999
France. Henri Sivardière : "Il faut concilier droit de grève et droit du transport".SIVARDIERE (J)1999




 








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