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Sujet : "FINANCES LOCALES"

 
 




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Pré-étude sur les "coûts de fonctionnement des équipements liés au logement". Opportunité et définition d'un outil d'information relatif aux charges de fonctionnement induites par les équipements liés au logement.SAEI; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION PARISIENNE
1974
Statistiques financières. - Année 1973 (tomes 1 et 2). - Année 1974 (tome 2).ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1974
Instruction sur la comptabilité des communes M 11 de moins de 10 000 habitants et les établissements publics locaux. Dispositions concernant les revenus municipaux.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1974
Les charges de l'urbanisation dans une agglomération. Manuel technique d'étude.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
LA RONCIERE (J de)		1974
Les comptes des équipements collectifs dans les agglomérations. Colloque de Lille.SAEI
1973
Les charges de l'urbanisation dans quatre villes moyennes de la région Centre. Blois, Chartres, Bourges, Châteauroux - mai 1973 A - Introduction - Contenu du dossier - Description de la méthode - 16 p. B - Résultats et commentaires pour chacune des quatre agglomérations - 123 p. C - Comparaison et synthèse - 34 p. D - Résumé et conclusions - 12 p.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'AMENAGEMENT URBAIN
1973
A. Atlas financier de l'agglomération Rouen-Elboeuf. 1973. B. Atlas financier de l'agglomération Rouen-Elboeuf de 1968 à 1973. Déc. 1974. Pag. mult. C. Manuel d'utilisation du programme ATLAS. Avril 1975. 46 p.SYNDICAT D'ETUDES DE L'AGGLOMERATION ROUEN ELBOEUF
1973
Les dépenses de fonctionnement d'une ville moyenne. Etude exploratoire sur la répartition des charges. Ville de Blois.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'AMENAGEMENT URBAIN
1973
Programmation urbaine et méthodes de prévision financière des collectivités locales.SAEI
1973
Moyens par lesquels des gouvernements peuvent adapter les structures financières des collectivités locales et régionales. - Réponse de la délégation française. Sept. 1973. 7 p. - L'évolution des finances locales en France 1959 - 1960 - 1970. Fév. 1974, 12 p. + annexes, tabl. - Répartition des recettes fiscales et des transferts financiers entre les collectivités publiques. Réponse de la délégation britannique. Sept. 1974. 14 p. - Réponse provisoire de la délégation italienne. Oct. 1974. 12 p., tabl. - Réponse de la délégation allemande. Sept. 1975. 16 p.CONSEIL DE L'EUROPE Comité de coopération pour les questions municipales et régionales
1973




 








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