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Sujet : "REDEVANCE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Redevances : les "assujettis" se rebiffent.2005
La tarification de l'infrastructure ferroviaire.RICHARD (JM); BERTRAND (A); RAFFARIN (M)2005
La LKW Maut n'est pas transposable en Alsace.2005
Nouvelle polémique sur les contrôles de la Maut.2005
Seuls les camions paieraient sur la Transnavarraise.2005
Taxe allemande, pas si simple !2005
Aéroports.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)
2005
Evaluation du recours au contrat de partenariat dans le domaine routier. Etude technique, juridique et financière présentée par la Direction générale des routes.DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES ROUTES; CLIFFORD CHANCE
2005
Réforme ferroviaire et tarification de l'usage des infrastructures.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005
Seizième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. 50 ans de recherche en économie des transports : l'expérience acquise et les grands enjeux. Budapest, 29-31 octobre 2003.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2005

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