Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGULATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Régulation des transports urbains. Le transport : un enjeu toujours public ? L'exemple de la France.CROZET (Y)2006
Dossier. Concurrence et compétitivité. Régulation mondiale de la concurrence. Défis de la mondialisation dans les pays développés en matière de concurrence. Défis pour les pays en développement.GUGLER (P); MICHEL (J); SOUTY (F)2006
L'information routière au service de l'usager : de Bison Futé au schéma directeur d'information routière.ROSENTHAL (J)2006
Les agences européennes : le hasard et la nécessité.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006
OAnalyse économique de la régulation des dispositifs de responsabilité élargie du producteur.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GLACHANT (M); LOUVEL (R)		2006
La régulation d'accès par feux : une technique pour faire face à l'accroissement de la demande de trafic ?CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)		2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
Mutations des marchés du travail en France et régulation des territoires.TERNAUX (P)2006
La concurrence régulée dans les transports publics de voyageurs : un cadre à améliorer.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |