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Sujet : "SUBVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Centres de distribution urbaine : pour le meilleur et pour le pire ? La Rochelle, les débuts d'Elcidis.2001
Subsidy and local bus service deregulation in Britain : a re-evaluation.ROMILLY (P)2001
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
Circulaire n° 2001 - 51 du 10-07-2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en oeuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province. NOR : EQUTO110143 CMINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2001
Mise en oeuvre des plans de déplacements et systèmes de transport intelligents. Congrès international Paris 24 -25 janvier 2001.ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE TRANSPORT D'ENVIRONNEMENT ET DE LA CIRCULATION
2001
ADEME : la grande illusion.SENAT
ADNOT (P)		2001
Le rapport public 2000.COUR DES COMPTES
2001
Evolution du financement des investissements des gestionnaires d'infrastructures et des transporteurs publics des réseaux ferroviaires : 1990 - 2000. A - Rapport.- 58 p. B - Annexes.- 27 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
SCHWARTZ (D); TAROUX (JP)		2001
Transport adapté. Pour une meilleure accessibilité des services. Révision du cadre organisationnel et financier.CANADA Québec Ministère des transports
2000
Un nouveau projet de directives sur l'intéropérabilité des réseaux.1999




 








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