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Sujet : "VALEUR AJOUTEE"

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Moderniser la fiscalité locale.INSTITUT DE LA DECENTRALISATION
GRAZIANI (P); HERVE (E); KLEIN (JS)		1990
ODémographie des transporteurs routiers en 1987-1988.OEST
CARREAU (V); GIRAULT (M)		1990
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Le secteur public industriel 1982, 1983, 1986-1987, 1988.MINISTERE DE L'INDUSTRIE Service des statistiques industrielles
1990
Les mesures fiscales adoptées au cours de l'année 1989.1990
Les déménageurs face à l'Europe.1989
Abolition des frontières fiscales, dédouanement et ports.1989
Déménageurs européens : la FEDEMAC réclame un taux de TVA réduit.1989
Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.1989




 








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