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Sujet : Décentralisation

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'éveil du dragon. Les défis du développement de la Chine au XXIème siècle.LASSERRE (F)2006
Les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le ministère de l'Equipement. Rapport intermédiaire. Janvier 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES
COUTARD (O)		2006
Aménagement du territoire, services publics et services au public (cahier du Moniteur des TPB).CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MARIOTTI (JA)		2006
Décentralisation : libertés et responsabilités locales ; mise en application de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004. Supplément au Moniteur n° 5379 du 29 décembre 2006.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Départements et sécurité routière.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
DEGRAND (Nicolas)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
VALLETOUX (P)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
STIF : les dessous d'un amendement nocturne.2005
L'apport de l'information géographique à la construction des intercommunalités en France et en Belgique.PERIBOIS (K); ROCHE (S)2005




 








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