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Sujet : "DROIT"

 
 




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Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)		1989
Les marchés de l'Etat et des collectivités locales. A. 1. Marchés de travaux. Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre. Documents types. Contrôle de légalité. Précisions de la Commission centrale des marchés. Marchés de la Communauté économique européenne. B. 2. Textes officiels d'application. Marchés de fournitures courantes et de services. Marchés industriels. Marchés de micro-informatique. Achats groupés.MOGENET (R)1989
La fiscalité des sociétés dans la CEE.TIRARD (JM)1989
Institut du droit international des transports : 20ème anniversaire.1989
Transports internationaux ferroviaires. Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF). Extrait du Jurisclasseur commercial.ALLEGRET (M)1989
Droit du transport de personnes : route, rail, agences de voyages.FIOUX (JL)1989
Les groupements d'intérêts économiques européens, français et belges.LODOMEZ (JC)1989
L'Europe des transports routiers. Institutions, textes, perspectives.BERNADET (M)1989
La crise des transports publics : France, Etats-Unis, RFA, Royaume-Uni, Italie, Pays-Bas.LEFEVRE (C)1989
Rapport relatif aux groupements européens d'intérêt économique, modifiant l'ordonnance n°67-821 du 23-9-1967 sur les groupements d'intérêts économiques.SENAT
1989




 








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