Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Logement et intervention de l'Etat. Exposé du 20-11-1975.SAEI
1976
Propositions pour une nouvelle réglementation des systèmes de transports collectifs terrestres de voyageurs.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1976
Eléments d'une politique de stationnement en centre ville. A - Rapport intérimaire. - 14 p. B - Tableau A. Données statistiques sur le stationnement. C - Tableau B. Indicateurs globaux du stationnement. D - Annexe 1. Avant projet de complément législatif au code de l'urbanisme. E - Annexe 2. Avant projet de loi complétant l'articles 98 du code de l'administration communale relatif aux pouvoirs de police conférés aux maires en matière de stationnement.GROUPE DE TRAVAIL INTERMINISTERIEL SUR LE STATIONNEMENT
1976
Le transport aérien français. Eléments pour une politique.JOUFFROY (JC)1976
OCharges de l'urbanisation. vol.1 - Manuel technique d'étude - septembre 1974 - 123 p. Vol.2 - Rapport de synthèse - janvier 1975 - 103 p.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
1975
Les transports d'acheminement et les détournements de trafic.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR
LEONARD (MP); ABEILLE (M)		1975
Les interventions de l'Etat sur la productivité du transport public routier de marchandises.SAEI
BREFORT (L)		1975
Méthodologie pour une étude des interrelations entre transports et structuration de l'espace économique.SAEI; SOCIETE D'ETUDE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
1975
OCaractères économiques des transports urbains. Contribution à une recherche sur le rôle de l'Etat et des collectivités locales dans le fonctionnement économique des transports urbains.UNIVERSITE Grenoble UER Urbanisation Aménagement; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
CHAPOUTOT (JJ); GAGNEUR (J)		1975
Constat de la situation actuelle en matière de mécanismes de financement des transports interrégionaux de voyageurs.SAEI; SOCIETE D'ETUDE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
1975




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |