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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le transport public routier de marchandises en France et en République Fédérale d'Allemagne. Droit et réglementation.DRE Alsace; CCI Strasbourg
1989
Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement.REMOND GOUILLOUD (M)1989
Colloque-bilan PRDTTT. Programme de Recherche Développement Technologique Transports Terrestres. Volume D - Thème C : Organisation des transports. Paris 23-25 janvier 1989. MENY (Y). - L'application du réglement social transport CEE en France.- pp. 1-9. BEAUVAIS (JM), CARRE (JR). - Approche multimodale de la sécurité dans les transports.- pp. 11-13. RIBEILL (G). - Le processus d'innovation dans les systèmes ferroviaires. Le cas des technologies de la grande vitesse. Une comparaison franco-allemande.- pp. 15-25. POTTIER (G), SERIEYS (B), RICHARD (P). - Technologies nouvelles : de l'introduction à l'intégration, le cas de la SNCF et d'Air France.- pp. 27-28. GERRITSEN (D). - Crise professionnelle, crise économique : le taxi parisien 1965-1985.- pp. 29-35. PLASSARD (F). - Le suivi du TGV Sud Est.- pp. 37-47. COLOGAN (H). - Recherche d'un outil d'évaluation pour la gestion du système de transport régional.- pp. 49-57. FIORE (C). - Le développement des intermédiaires dans la chaîne du conteneur : typologie et facteurs concurrentiels entre réseaux.- pp. 59-68. GOUVERNAL (E), HANAPPE (P). - Enquête auprès des chargeurs.- pp. 69-84.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MENY (Y); BEAUVAIS (JM); RIBEILL (G)		1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
La politique européenne des transports.CLUB DE BRUXELLES
RENAUX (G); DAWSON (R)		1989
Les groupes industriels et financiers.1989
Profession et réglementations des transports dans la perspective européenne 1993.1989
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.BOEGNER (S)1989
OLa réglementation sociale dans les transports routiers en Europe.OEST
MERCIOL (JC)		1988
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)		1988




 








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