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Sujet : "DROIT"

 
 




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L'impact de l'économique et du social sur la sécurité. Problèmes posés par la réglementation européenne des transports.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; CEPP
MENY (Y)		1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
La formation du conducteur professionnel. Manuel pour les instructeurs. Transport de personnes.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1988
Bibliographie des travaux de recherches menés en France sur l'environnement. Droit, économie, sociologie et sciences politiques (1970-1987).CNRS; MAISON DES SCIENCES DE L'HOMME
1988
Cinquième rapport général sur l'activité des Communautés 1971. Vingt et unième rapport général sur l'activité des Communautés 1987.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1988
Les déréglementations. Etude comparative. BROUSSOLLE (D). - La déréglementation dans les transports. pp. 229-248INSTITUT FRANCAIS DES SCIENCES ADMINISTRATIVES
BROUSSOLLE (D)		1988
L'espace industriel européen.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
LEPATRE (F)		1988
Droit maritime.REMOND GOUILLOUD (M)1988
ORéglementation du travail des conducteurs routiers en Europe. A. Monographies. Belgique , Espagne , France , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. B. Annexe 1. Traduction des textes législatifs réglementaires et conventions collectives. Belgique , Espagne , Grande-Bretagne , Italie , Pays-Bas , RFA. C. Annexe 2. Comparaison des coûts des personnels. Traduction de l'étude NEA. Analyse de NIWO sur les études de NEA et Prognos. D. Synthèse : comparaison et analyse. 126 p. (Préface de Michel Delebarre) 1988-12OEST; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
MERCIOL (JC); MULLER (M); GUGENHEIM (JM)		1988
Le transport multimodal transmaritime. Nations unies : convention sur le transport multimodal international des marchandises. (Mai 1988). FFCOT. - Conditions générales des prestations régissant les opérations effectuées par les organisateurs commissionnaires de transport. - Le document de transport négociable OTM du GACEF - BONASSIES (P). - Le transport multimodal transmaritime. Approche juridique. - Annales IMTM. - DREYER (B). - La fonction de transitiare et le transport multimodal. Annales IMTM 1988. - PERRIN (Y). - Transport multimodal. L'approche technico-commerciale vue par un armateur. Annales IMTM 1988.CCI Marseille; NATIONS UNIES; FEDERATION FRANCAISE DES ORGANISATEURS COMMISSIONNAIRES DE TRANSPORT
1988




 








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