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Sujet : DROIT

 
 




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Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)		1989
EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
FABIUS (L); DELEBARRE (M); PENA (E)		1989
Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement.REMOND GOUILLOUD (M)1989
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol.BOEGNER (S)1989
Les groupements d'intérêts économiques européens, français et belges.LODOMEZ (JC)1989
OLa réglementation sociale dans les transports routiers en Europe.OEST
MERCIOL (JC)		1988
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)		1988
L'impact de l'économique et du social sur la sécurité. Problèmes posés par la réglementation européenne des transports.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; CEPP
MENY (Y)		1988
Le marché unique européen. Ses règles, son fonctionnement.MATTERA (A)1988
La formation du conducteur professionnel. Manuel pour les instructeurs. Transport de personnes.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1988




 








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