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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Histoire du droit des finances publiques.3 vol. A - vol.1 - Les grands texes commentés du droit budgétaire et de la comptabilité publique. - 443p. - 1986 B - vol.2 - Les grandes étapes de l'évolution de la fiscalité d'Etat. Textes à l'appui. - 690p. - 1987 C - vol.3 - Les grands thèmes des finances locales. - 599 p. - 1988ISAIA (H); SPINDLER (J)1988
L'Europe sociale maritime.CENTRE DE SECURITE SOCIALE DES TRAVAILLEURS MIGRANTS
GOLLOT (AP)		1988
Les transports maritimes à l'heure communautaire. IIIème colloque 8-11 octobre à Marseille.INSTITUT MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS MARITIMES
1988
Point de vue de la FNAUT après les grèves : "il y a aussi un droit au transport".FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS
PLANTIER (MH)		1987
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
La règle et l'urbanisme.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1987
Les transports terrestres en... Années 1973, 1975 à 1981, 1983, 1984-1985, 1985, 1986DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1987
Rapport final de la commission "Transport de marchandises et déchets dangereux".COMMISSION EUROPEENNE
1987
Traité instituant les Communautés européennes.1987
1992. Acte unique européen. Les Institutions et le fonctionnement de la Communauté Européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987




 








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