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Sujet : "ETAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Instauration de la politique des chemins de fer en France.ADAM (JP)1972
Economie de l'environnement.DORFMAN (R); DORFMAN (N)1972
OUniformisation des poids et dimensions des véhicules routiers sur le plan européen. Conférence prononcée le 17-42-1972.LAVAL (D)1972
Rapport particulier sur la liquidation des sommes dues par l'Etat à la Compagnie Générale Transatlantique pour les exercices : 1963-1964-1965, 1966. - 1967, 1966-1967, 1967-1968-1969, 1970-1971.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1972
Répartition des aides publiques au logement en Haute-Normandie. Proposition de méthode pour la dotation 1971.SAEI; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES SUR L'AMENAGEMENT URBAIN; OMNIUM TECHNIQUE D'AMENAGEMENT
1971
Les aides financières aux industries de la pêche.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1971
OLes transports maritimes dans le cadre de la CEE - Rapport du groupe de travailCARON1971
Participation des chemins de fer à l'économie du marché.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
WAELE (A de)		1971
Critères économiques pour la détermination de la capacité. A - du parc des transports de marchandises par route. Table ronde n°11. B - de la flotte de la navigation intérieure en vue d'atteindre l'équilibre optimum entre l'offre et la demande. Table ronde n°12.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1971
Rapport sur les comptes et la gestion du port autonome de Marseille pour les exercices 1971 à 1975. Exercice 1966 Exercice 1967, 1968-1969-1970.COMMISSION DE VERIFICATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
1971




 








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