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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Document : fixation des tarifs aériens : applicabilité des règles de concurrence du traité CEE.1986
Pour un statut équitable de la manutention portuaire.UNION NATIONALE DES INDUSTRIES DE MANUTENTION DANS LES PORTS FRANCAIS
GRELLET (H)		1986
Réglementation, durée du travail, temps de conduite et de repos.OEST
JUHEL (JY)		1986
Guide des services dans le contentieux du bruit.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1986
Textes communautaires en matière monétaire.COMMISSION EUROPEENNE
1986
Les plans d'exposition aux risques et les systèmes d'assurances : outils efficaces pour la prévention et la réparation des catastrophes naturelles ? Février 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
VANSSAY (Bernadette de)		1986
Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés d'ingéniérie, des bureaux d'études, des ingénieurs conseils et des sociétés de conseils.COMMISSION CENTRALE DES MARCHES
1986
Transport de personnes à mobilité réduite. Comparaisons internationales des pratiques et politiques. Recommandations.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1986
Quarante ans de maîtrise d'ouvrage du logement social en France : évolution du savoir-faire des organismes HLM.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
CANCELLIERI (A); FOSCOSO (J); LEMOINE (J)		1986
Naissance d'un droit commun des transports. Les contrats types. Location de véhicule avec conducteur. Transport routier.LAMY
BRUNAT (P)		1986




 








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