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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etude comparative des procédures de contrôle en Europe sur les caractéristiques thermiques et acoustiques des parois dans le bâtiment.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics; CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT
1995
OUn réseau pour les citoyens. Comment tirer parti du potentiel des transports publics de passagers en Europe.COMMISSION EUROPEENNE
1995
Contribution à la recherche de nouveaux indicateurs pertinents en vue de prévoir au plus tôt les difficultés dans les entreprises de petite et moyenne dimensions ou comportements et performance en PME.UNIVERSITE Grenoble
1995
Distribution urbaine, des solutions pour sortir du désordre. Constat : on a totalement oublié les marchandises. Tenter de rééquilibrer les modes. Des propositions pour une meilleure réglementation.1995
Parution de la directive européenne sur le transport routier des matières dangereuses.1995
Rapport sur les évolutions souhaitables pour le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.RICHERT (P)1995
Le stationnement de véhicules automobiles dans les centres urbains. La genèse d'un service public.UNIVERSITE Lyon II Faculté des sciences juridiques
DREIFUSS (M)		1995
Publicité extérieure à l'étranger. Un effet miroir sur la situation française.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1995
Analyse des effets de la régulation dans le secteur des transports terrestres.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; TOULOUSE Université de Toulouse I - Sciences sociales
1995
A la recherche d'une réglementation européenne.1995




 








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