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Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La prise en compte de l'environnement dans les projets industriels : essai d'optimisation économique de la procédure française.UNIVERSITE Paris 1
GURS (C)		1984
Décentralisation. Communes, départements, régions. Textes de référence - 2 mars 1982 - 2 mars 1984 - Tomes 1, 2, 3. Déconcentration. Textes de référence 15 mars 1982 - 15 avril 1984 - Tome 4.MINISTERE DE L'INTERIEUR
1984
La réforme des collectivités locales en Europe. Stratégies et résultats.MENY (Y)1984
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983
Le guide du transporteur. Documentation sociale.FAURE (R); BOUGREAU (J); JOUBERT (G)1983
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983
Droit maritime, assurances et ventes maritimes.' - RODIERE (R). - Assurances. 2 - CALAIS-AULOY (J). - Ventes.RODIERE (R); CALAIS AULOY (J)1983
Incidences des politiques de l'environnement sur le changement technique dans l'industrie automobile.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1983
Les collectivités locales et la loi. Manuel du contrôle de légalité. 1ère éd.FANACHI (P); BART (M)1983
Possibilités et limites d'une politique de réglementation du transport.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BAUM (H)		1983




 








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