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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
A l'aube du XXIe siècle. Tendances probables, incertitudes majeures, ruptures possibles.LABORATOIRE D'INVESTIGATION PROSPECTIVE ET STRATEGIQUE
GODET (M); MONTI (R)		1995
Les réseaux de services publics dans le monde. Organisation - Régulation - Concurrence.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
WALRAVE (M); JESTIN FLEURY (N)		1995
Anvers. Monographie d'un port international.1995
Avis et rapport autorisant la ratification de l'accord instituant l'Organisation mondiale du commerce. 2 vol.SENAT
PLUCHET (A); VILLEPIN (X de)		1995
OLa logistique des déchets ménagers.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; OEST; GERARDIN CONSEIL
LADAS (C); RIPERT (C); THAUVIN (P)		1995
Réseaux transeuropéens. Rapport du groupe des représentants personnels des chefs d'Etat ou de gouvernement. Annexe I : liste des projets prioritaires dans le secteur des transports et de l'énergie. Annexe II : principales recommandations. Annexe III : financement des réseaux transeuropéens par la banque européenne d'investissement. Annexe IV : rapport du Conseil au Conseil européen d'Essen sur la stratégie de préparation de l'adhésion des PECO associés. EUROPEAN CENTER FOR INFRASTRUCTURE STUDIES, ECIS. - CHRISTOPHERSEN. - Trans-European networks. Report of the Christophersen Group to the Essen European Council.CEE Groupe des représentants personnels des chefs d'état ou de gouvernement; EUROPEAN CENTRE FOR INFRASTRUCTURE STUDIES
CHRISTOPHERSEN		1995
Impact sur la sécurité routière des normes médicales et optométriques pour la conduite d'un véhicule routier. Rapport final.CANADA Université Montréal Centre de recherche sur les transports Laboratoire sur la sécurité des transports
DESJARDINS (D); MESSIER (S); MAAG (U)		1995
La logistique des déchets ménagers et agricoles.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
1995
Réglementation acoustique : une étape importante dans la lutte contre le bruit.1995
Instruction comptable applicable aux OPAC soumis en matière de gestion financière et comptable aux règles applicables aux entreprises de commerce n°95.MINISTERE DU LOGEMENT
1995




 








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