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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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Comment organiser l'évaluation des politiques publiques en France ?MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
HEL-THELIER (S); PERBET (M)		2005
Observatoire social des transports routiers en Franche-Comté.DRE Franche-Comté
2005
Le transport des scolaires : approche technique, organisationnelle et juridique.DARMON (O)2005
Intercommunalités et transports collectifs urbains. Le cadre juridique depuis la loi du 12/06/99 : 74 "Questions-Réponses" pour organiser son réseau de transport.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
OOrganisation en réseau des activités chaussées et contrôle des chantiers -chaussées et terrassements- des laboratoires régionaux des ponts et chaussées. Rapport de synthèse. Février 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
RIOU (Ronan)		2005
Rapport sur la loi concernant les services de transport par taxi.CANADA Québec Ministère des transports
DESPRES (M)		2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
OPrise de risque au volant face aux contrôles et aux sanctions : une approche en termes d'incitations. Rapport final. Avril 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Paris X Nanterre; UNIVERSITE Cergy-Pontoise
BOURGEON (Jean-Marc); DIONNE (Georges); PICARD (Pierre)		2005
OOrganisation de l'administration routière. Contribution des missions économiques de Bratislava, Budapest, Ljubljana, Pékin, Prague, Riga, Santiago, Sao Paulo, Sydney, Varsovie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2005
Temps forts 2004. Pour clore l'année 2004, Bus & Car a interviewé les principaux acteurs du transport et du trourisme, et sélectionné une série d'articles marquants.2004




 








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