Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT COMMUNAUTAIRE"

231 - 240 résultats affichés sur 574

< 21 | 22 | 23 | 24 | 25 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La traçabilité, à l'heure de la sécurité alimentaire.		2005
		CCNR (Commission centrale de la navigation du Rhin) : sur la voie de la modernisation.		2005
		"Les transports publics ont gagné la bataille de l'opinion".	SEGRETAIN (P)	2005
		Le froid réchauffe la traçabilité. Contrôles dans les réseaux : comment TFE a pris les devants.		2005
		RIF : la politique du "tout ou rien" d'Armateurs de France.		2005
		Chronotachygraphe numérique : le douloureux compte à rebours.		2005
		Expertise : vers un droit de la mobilité européen ?	RITTER (E)	2005
		Textes de référence sur l'environnement juridique de la statistique publique - juillet 2005 - 244 p. Environnement juridique et administratif de la statistique publique - 2002 - 276 p.	INSEE LANG (G)	2005
		Prendre l'avion en toute sécurité en Europe : la politique communautaire de sécurité et de sûreté du transport aérien.	COMMISSION EUROPEENNE	2005
		Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne PHILIP (C)	2005

231 - 240 résultats affichés sur 574

< 21 | 22 | 23 | 24 | 25 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |