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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OTirer le meilleur parti des mesures environnementales de l'UE : instaurer la confiance par l'amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012
ORio+20 : l'émergence d'un nouveau monde. Rapport d'information du groupe de travail "Négociations internationales - Climat Environnement".SENAT
ROSSIGNOL (L)		2012
OLa mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
PANCHER (B); TOURTELIER (P)		2012
OPort de commerce et environnement : une relation en évolution. Ce que nous apprennent les recours contentieux dans les ports français et italiens en mer Méditerranée. Thèse soutenue le 26 novembre 2012.UNIVERSITE Paris-Est
LO PRETE (Mariantonia)		2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
Image(s) et environnement.BLIN FRANCHOMME (MP)2012
OProfil environnemental régional de la Guadeloupe 2011.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Guadeloupe; DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Guadeloupe
2012
Changements environnementaux globaux et Droits de l'Homme.COURNIL (C); COLARD FABREGOULE (C)2012
ORio+20 : comment rechercher un développement durable ?INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2012
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011




 








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