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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




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Une direction générale de la mer "indispensable".2001
OL'état et ses territoires en Europe : les réformes régionales en Angleterre et en Italie.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
LEFEVRE (Christian)		2001
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs. Transport public routier et urbain.GELBMANN ZIV (B)2001
Transport public et délégation de service public.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2001
Les autorités organisatrices de transport dans les agglomérations européennes.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; OBSERVATOIRE DES POLITIQUES ET DES STRATEGIES DE TRANSPORT EN EUROPE
LENGAIGNE (E)		2001
Final report public scénario (collection de l'INRETS)INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; COMMISSION EUROPEENNE; IWW Karlsruhe
BRAUN (C); REYNAUD (C)		2001
ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
OAnalyse de l'expérience de villes étrangères dans le domaine des déplacements non motorisés. Rapport final. Février 2001.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; ALTERMODAL; ASSOCIATION 4D; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
COMELIAU (Laurent); DAHM (Barbara); PRIGENT DI CAMPLI (Marianne)		2001
OAutomobile et sécurité. Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2001 du groupe permanent de réflexion sur les véhicules automobiles du futur.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2001
OParticipation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
WIEVIORKA (A)		2001




 








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