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Sujet : "ORGANISATION INSTITUTIONNELLE"

 
 




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Processus de décentralisation et héritages nationaux : vers quelle évolution européenne ?LEFEBVRE (C); DUFAY (JP)2001
Une direction générale de la mer "indispensable".2001
OL'état et ses territoires en Europe : les réformes régionales en Angleterre et en Italie.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
LEFEVRE (Christian)		2001
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs. Transport public routier et urbain.GELBMANN ZIV (B)2001
Inspection de l'INRETS. (Affaire n° 2001-0093-01)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE
BONNET (A); DROIN (JC); LACHAUD (PM)		2001
Evaluation de l'action des DDE dans le domaine de la sécurité routière.DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE
2001
La gouvernance dans l'Union européenne.COMMISSION EUROPEENNE
DE SCHUTTER (O); LEBESSY (N); PATTERSON (J)		2001
ODémocratie de proximité. A - Projet de loi n° 3089.- 102 p. B - Avis n° 3105.- 72 p. C - Avis n° 3112.- 23 p. D - Rapport n° 3113.- 402 p.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSPIN (L); VAILLANT (D); BONREPAUX (A)		2001
Gestion de la ville et sécurité routière. Le cas de la métropole lilloise.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
DESIRE (JC); FLEURY (D); MONTEL (MC)		2001
OParticipation du Conseil économique et social au débat national sur l'avenir de l'Union européenne.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
WIEVIORKA (A)		2001




 








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