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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.	CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)	2005
		Causes et effets du passage à la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale	2005
		Fiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.	CONSEIL DES IMPOTS	2005
		Intermodalité. Maut : Berlin prévoit d'affecter 12 % à la voie d'eau.		2005
		Maîtrise des émissions de gaz à effet de serre de l'aviation civile - Rapport élaboré dans le cadre d'un groupe de travail interministériel.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES GIBLIN (JP)	2005
		Les transporteurs se rebiffent.		2004
		Dans un mois, la LKW-Maut en Allemagne.		2004
		De l'orage dans l'air en Allemagne. Le péage poids lourds et l'entrée en Bourse des chemins de fer sont des coups durs pour un pays fier de ses sociétés à la pointe de la technologie et de son économie.		2004
		Redevances aéroportuaires : la réforme est en marche.		2004
		L'Europe et le péage.		2004

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