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Sujet : "TRANSPORT SCOLAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		RODIERE (R), MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1984 et 1990 MERCADAL (B). - Droit des transports terrestres et aériens. Ed. 1996	RODIERE (R); MERCADAL (B)	1996
		ANATEEP : agir plutôt que réagir.		1995
		Voyageurs : la loi Sapin : la contre réforme. Les mouvements de balancier d'une loi qui entendait moraliser les marchés publics et, précisément, les transports scolaires.		1995
		Politique. René Beaumont : "il faut repenser le transport interurbain".	BEAUMONT (R)	1995
		Responsabilités et assurances dans le transport des scolaires (hors région Ile-de-France).	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	1995
		Autocar scolaire et réalités économiques.		1995
		Décision publique décentralisée : une application à la sécurité des transports scolaires.	UNIVERSITE LYON III Faculté des sciences économiques BRETON (E LE)	1995
		Transport scolaire. A la poursuite du S 53 perdu !		1995
		Haute-Garonne. Le transport scolaire et ses acteurs.		1995
		La gratuité des transports scolaires.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	1995

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