Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport du Conseil supérieur des transports sur les propositions de M. Fiterman, ministre d'Etat, ministre des Transports, en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. A - Rapport - 47 p. B - Annexes - Observations des organisations professionnelles, des syndicats et des fédérations d'usagers - pag. mult.CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
DOGUET (A)		1982
La situation juridique des wagons particuliers. 2 Vol.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
1982
Services publics et droit public économique. Tome I.LINOTTE (D); MESTRE (A)1982
Transports routiers de marchandises et de voyageurs. Lois, décrets, arrêtés, circulaires. 3 Vol.COLLET (C)1982
Grandes phases de l'évolution du droit des transports intérieurs. La route, le fer, l'eau, l'air.SAEP
SARDA (D)		1982
A - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Propositions en vue de l'élaboration d'un projet de loi d'orientation sur les transports intérieurs. - Avril 1982. - 31 p. B - MINISTERE DES TRANSPORTS. - Projet de loi d'orientation des transports intérieurs. Exposé des motifs. 28 juillet 1982. - 24 p. C - ASSEMBLEE NATIONALE. - CHENARD (A). - Rapport fait au nom de la Commission de la production et des échanges sur le projet de loi d'orientation des transports intérieurs. (n°1077). Octobre 1982. - 277 p.MINISTERE DES TRANSPORTS; ASSEMBLEE NATIONALE
CHENARD (A)		1982
L'assurance construction.SPINETTA (A)1982
Sur les services publics.GUEDON (MJ)1982
Problèmes de régulation d'un marché du travail corporatiste : la marine marchande. Volume 1 - Rapport - 295 p., bibliogr. Volume 2 - Annexes - 218 p., tabl., graph.ATP Socio-économie des transports; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; SAEI
PARADEISE (C); VOURC'H (F)		1982
Comités économiques et sociaux régionaux. Composition, fonctionnement. Mode de désignation.JOURNAL OFFICIEL
1982




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |