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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Libéralisation des services : les transports.CCI Paris
1987
Proposition de règlement du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun. Supplément : table nomenclature confirmée. 3 volumes. Vol. 1 - Rapport. 179 p. Vol. 2 - Annexe 1. Vol. 3 - Annexe 2.COMMISSION EUROPEENNE
1987
Avenir du transport aérien français dans le contexte de la réalisation du grand marché intérieur de 1992 - Implications qui en découleront pour les entreprises françaises. Rapport du Groupe transport aérien 1992.MALHER (G); DALLO (M)1987
Réglementation, déréglementation des transports de marchandises. Déréglementation et crise des transports maritimes. Déréglementation et service public. Les transports routiers. 2 notes BLANCHET (M). - Les enseignements à tirer de la déréglementation des transports aériens de voyageurs et de marchandises aux Etats Unis. CHEROT (JY). - Le droit de la concurrence dans la politique de déréglementation. CHEVALLIER (J). - Les enjeux de la déréglementation. CLAISSE. - La déréglementation au Maroc. FEVE (M). - La SNCF et l'échéance de 1992. FORTIN (Y). - La déréglementation en GB. GRESSIER (C). - La position de la France à Bruxelles. LAPAUTRE. - Les limites de l'économie concurrentielle dans les transports. POIRIER D'ORSAY. - Déréglementation et crise du transport maritime : le tramping. TRORIAL (J). - Situation et perspectives d'avenir du trafic fluvial français. VINCENT (D). - L'échéance de 1992 pour l'Europe. WIENER (C). - L'inflation normative et ses conséquences.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; AFT; GROUPEMENT POUR L'INFORMATION ET LA FORMATION DES USAGERS DU TRANSPORT DE MARCHANDISES
ABRAHAM (C); BAUCHET (P); BERTHOD (JC)		1987
La politique régionale européenne en France.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
MARETTE (M); DREVET (JF)		1987
L'Europe des transports prise maintenant au sérieux.CLINTON DAVIS (S)1987
Document : un accord européen sur les grandes lignes internationales de chemin de fer (AGC).1986
Les projets de la CEE en matière de transport maritime. Conférence à l'association française de droit maritime.COMPAGNIE GENERALE MARITIME
RIBIERE (J)		1986
Les trajets domicile-travail. Etude relative à l'impact sur les conditions de vie et de travail. Conférence de Rome.FONDATION EUROPEENNE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE VIE ET DE TRAVAIL; INSTITUTO ITALIANO DI MEDICINA SOCIALE
1986
Etude du développement d'un réseau ferroviaire à grande vitesse dans la Communauté européenne.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PAYS-BAS NEA
1986




 








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