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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le crédit bail immobilier nouveau est arrivé.SOCIETE IMMOBILIERE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE
COLOOS (B)		1995
La violence routière. L'Union Européenne et l'insécurité routière.BOUZIGUES (JB)1995
Sécurité modernisation. La "loi Bosson" devient "loi Alphandéry".ALPHANDERY (R); BOSSON (B)1995
OLa logistique des déchets industriels.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; OEST; GERARDIN CONSEIL
LADAS (C); RIPERT (C); THAUVIN (P)		1995
Réglementation : la loi "sécurité modernisation". La loi finalement votée insiste sur la prise en compte des temps autres que ceux consacrés à la simple traction. Elle ne peut éviter l'application de documents nouveaux.1995
Le cabotage maritime dans la réglementation communautaire : un plagiat de la libéralisation des services de transport terrestre ?INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ARBAULT (ML)		1994
Livraisons, location, affrètement. Desserte urbaine : propositions du CNT.1994
Réglementation : la réforme de la loi Sapin. Pour les transports de personnes et, notamment, les scolaires, on se demande bien si cette loi atteint ses objectifs.SAPIN (M)1994
Voyageurs : l'habilitation des autocaristes et la classification des autocars. A compter du 1er décembre, se met en place une réglementation nouvelle.1994
Relations entre les entreprises ferroviaires et les pouvoirs publics.NECCI (AL)1994




 








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