Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Constitution - Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics.1981
Sur l'influence des facteurs socio-économiques dans la formation des politiques d'environnement : le cas de la Grande-Bretagne et de la République Fédérale d'Allemagne.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE; ASSOCIATION EUROPEENNE D'ETUDES PROSPECTIVES
JOUVENEL (Hugues de)		1981
- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.SUISSE
1981
Avis au nom de la Commission des Finances sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions.RAYBAUD (J)1981
OIntroduction aux transports terrestres. Généralités sur les transports terrestres, organisation administrative, réglementation et contrôles des transports routiers.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1981
La police du stationnement et de la circulation.BON (P)1981
Rapport relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Titres III et IV.ASSEMBLEE NATIONALE
RICHARD (A)		1981
Les impacts des réformes récentes intervenues dans l'organisation des transports collectifs locaux et régionaux.SAE
HAUTON (P)		1981
A. Avantages et inconvénients des différentes formes juridiques de sociétés. B. Avantages et inconvénients de la mise en régie d'un service public.SAE
SARDA (D)		1981
Droit constitutionnel et institutions politiques. 7ème éd.HAURION (A); GICQUEL (J)1980




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |