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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980
Droit de l'environnement.DESPAX (M)1980
Les transports sociaux. Personnes âgées et handicapées.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1980
La nouvelle réglementation du transport de marchandises par mer.SCAPEL (C); PESTEL (P)1980
Etude "Conditions de travail et économie du transport routier de marchandises".DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1980
La protection de l'environnement en France. Législation et réglementation.BIREN (JM); BOCQUET (A); LAUBADERE (A de)1979
La traction routière. A. Vol 1. Textes de la journée d'étude. B. Vol. 2. Rapport de synthèse.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; PORT AUTONOME Le Havre
1979
Droit du travail. Droit de la sécurité sociale.LAMY
1979
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi adopté par le Sénat relatif aux transports publics d'intérêt local. (A.N. n°1018)ASSEMBLEE NATIONALE
COLOMBIER (H)		1979
Les échanges routiers de marchandises. Recherche d'une loi d'affectation. Vol. A - Note de synthèse. Vol. B - Enquête postale poids lourds choix entre R.N. et autoroute. Vol. C - Analyse qualitative du comportement des chauffeurs routiers dans le choix des itinéraires. Vol. D - ann.CETE Rouen
1979




 








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