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Sujet : "SECURITE"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLes systèmes différentiels associés aux systèmes satellitaires fournissant l'information de position et de temps. Octobre 2000.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE NAVIGATION; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Naufrage du pétrolier ERIKA. Contribution provisoire au rapport d'enquête technique.INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents; BEA Mer
2000
La prise de risque chez les étudiants. Usage des transports et autres habitudes de vie : opinions et pratiques d'un échantillon de 832 étudiants de 2ème année des universités lyonnaises.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
CHIRON (M); LEBRETON (B)
2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)
2000
Le transport de marchandises dangereuses en Bourgogne. Avis du CESR, session du 27 mars 2000.REGION BOURGOGNE Conseil économique et social régional
LABORDE (G)
2000
A tombeau ouvert.DELEGATION A LA SECURITE ROUTIERE
LANDRIEU (J); DEPARDON (R)
2000
Circulaire interministérielle n° 2000-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national.DIRECTION DES ROUTES
2000
Circulation routière : la sécurité des usagers vulnérables.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Suivi national des plans de déplacements urbains. Le point au 30 juin 2000.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; CETE Lyon
DEJEAMMES (M)
2000