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Sujet : DROIT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Bus-Club. Etude juridique.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; RENAULT Trégie
1979
La nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.CCI Marseille
1979
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.DDE Moselle
1979
OL'intervention réglementaire de l'Etat dans l'exploitation des transports terrestres de marchandises depuis la guerre.SAE
SALINI (P)		1979
A. Première partie : les inégalités de capacité fiscale entre les départements. 144 p. B. Deuxième partie : la redistribution interdépartementale. p. 145 à 430. C. Troisième partie: La redistribution intra-départementale. p. 431 à 609. D. Analyse micro-économique de l'investissement communal. Application au cas de la ville de Rennes 1954-1978. Annexe statistique. E. Annexe méthodologique.SAE; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUE
GUENGANT (A); COUTELLE (D)		1979
Etudes d'impact : application et bilan.DEVAUX (P); PIALAT (A); BECHMANN (R)1979
Droit international public.MANIN (P)1979
La protection de l'environnement en France. Législation et réglementation.BOCQUET (A)1979
Les entreprises publiques face au droit des sociétés commerciales.N'GUYEN QUOC VINH1979
Dictionnaire juridique et économique. Français - Anglais, Anglais - Français.DOUCET (M)1979




 








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