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Sujet : "CIRCULAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La circulaire "Aubry-Gayssot" pour les personnels roulants.1998
L'application de la loi Gayssot : moraliser et réguler. Une circulaire aux préfets donne le coup d'envoi de la "nouvelle donne" voulue par le ministre.1998
Loi Gayssot. La circulaire d'application en avant première.1998
OMéthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne. - Circulaire n°98-99 du 20 octobre 1998. - Instruction relative aux méthodes d'évaluation économique des investissements routiers en rase campagne. - Annexes 1 à 19.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES ROUTES
1998
L'administration routière et la mise en place de pratiques de concertation dans la conduite des projets routiers. Recherche sur la perte d'emprise du modèle normatif de l'action administrative. (DEA 130 "Dynamique des organisations et transformations sociales"). Mémoire DEA.UNIVERSITE Paris Dauphine
MALAQUIN (M); MALLOUF (S)		1998
Recueil de textes réglementaires concernant - l'évaluation des projets d'infrastructures - la protection de l'environnementCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1998
Circulaire relative aux plans de déplacements urbains.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1997
Projet d'agglomération et schéma de voirie. Partenariat et scénarios de développement urbain. Dossier de voirie d'agglomération.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME; DIRECTION DES ROUTES
1997
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les dispositions particulières applicables aux véhicules destinés au transport de passagers et comportant, outre le siège du conducteur, plus de 8 places assises et modifiant la circulaire 70-156-CEE du Conseil.COMMISSION EUROPEENNE
1997
La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie : quels impacts sur l'organisation des transports et sur la planification urbaine ? A - Liste des participants et programme. B - Circulaire du 24 mars 1997 relative aux plans de déplacement urbains. C - La loi sur l'air : principes, enjeux. D - La loi sur l'air au 30-12-1996. E - Mise en place d'actions préventives et de mesures d'urgence : les premières expérimentations. F - Energie, environnement et déplacements urbains : quelques points de repères. G - Les incidences de la loi sur l'air sur les véhicules. H - Extrait de la revue Transports publics. I - Transports, énergie, environnement. Quelques points de repères sur un vrai défi. J - Le plan des déplacements urbains de l'agglomération lyonnaise et la prise en compte de la pollution de l'air. K - Rapport de suivi du plan de mesures au sens de l'article 31 de l'ordonnace fédérale sur la protection de l'air. Colloque du 28 mai 1997.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; RENAULT; PREFECTURE Paris
MORCHEOINE (A); DUCHENE (C); BARRIOL (G)		1997




 








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