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Sujet : "CONVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Convention relative à l'organisation et au financement du service public de transport de voyageurs entre la région Bretagne et la SNCF 2007-2013. Cahier des charges.REGION Bretagne; SNCF
2007
Les routes de France du XXème siècle 1952-2000.REVERDY (G)2007
Concertation, décision et environnement. Regards croisés. 4 vol. Actes du séminaire trimestriel "Concertation, décision et environnement".MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
BILLE (Raphaël); MERMET (Laurent); BERLAN DARQUE (Martine)		2007
OLe dialogue social dans le transport routier de marchandises.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ITHAQUE
VAUCLARE (Claude)		2007
Changements climatiques. Les enjeux du contrôle international.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MALJEAN DUBOIS (S)		2007
Convention d'exploitation du service public régional de transport de voyageurs entre la Région Picardie et la Société nationale des chemins de fer français (2007-2012). Annexes techniques. Cédérom.REGION Picardie; SNCF
2007
Sustainable resource use. Institutional dynamics and economics.SMAJGL (A); LARSON (S)2007
Transport routier de personnes. Droit et pratique.FIOUX (JL)2007
ORatification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure.ASSEMBLEE NATIONALE
LONCLE (F)		2007
ORapport de la France sur l'application de la Convention d'Aarhus relative à l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement. - Premier rapport (2005).- 41 p. - Second rapport (2007).- 29 p.2007




 








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