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"DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"
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Num
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Auteur
Année
Immatriculation des véhicules : nouvelle carte grise et immatriculation des cyclomoteurs.
2004
Fédération des entreprises de Transport et Logistique de France (TLF) : plan routier très critiqué.
ROBIEN (G de)
2004
Plan Robien : l'imbroglio du volet social.
ROBIEN (G de)
2004
Aéroport de Budapest : moins de vols, moins de bruit.
2004
COTIF et directives CE : complémentaires ou concurrentes ? sous-thème 2 : les réseaux de fret pour la grande Europe.
ISLIKER (R)
2004
La promotion des énergies renouvelables dans les nouveaux marchés électriques concurrentiels.
FINON (D); MENANTEAU (P)
2004
Directive "eau" : le oui mais des usagers professionnels des voies d'eau.
2004
Le GNTC (Groupement national du transport combiné) attend impatiemment la libéralisation.
2004
Coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux. Directive 2004/17/CE du 31.03.2004.
PARLEMENT EUROPEEN; COMMISSION EUROPEENNE
2004
Maîtrise des coûts : la fin de l'âge d'or avec Euro 3.
2004
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