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Sujet : "DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Environnement. Le nouveau régime juridique des éoliennes.		2011
		Pour une justice environnementale européenne. Le cas de la précarité énergétique.	LAURENT (E)	2011
		Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.	KELLER (F); ROUSSEL (I)	2011
		Régime juridique des éoliennes : de nouvelles installations classées.		2011
		Une nouvelle lecture du droit de participation du public.		2011
		Justice environnementale et performance des entreprises. Nouvelles perspectives et nouveaux outils.	ASH (M); BOYCE (JK)	2011
		Valorisation des déchets ménagers et assimilés.	HODARA (C)	2011
		Grenelle 2 : décryptage du volet énergie-climat.		2011
		Le nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable HUBERT (S); MONNERY (J)	2011
		Grenelle 2. Les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie. Modalités d'élaboration		2011

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