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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		L'ouverture aux échanges est-elle bénéfique ? Analyse en présence d'une régulation environnementale incitative.	HIRIART (Y)	2010
		Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.	SENAT SOULAGE (D)	2010
		Effet de serre, échanges internationaux et taxation locale des produits pétroliers.	DAUBANES (J); GRIMAUD (A)	2010
		Cities and climate change.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2010
		Contribution carbone pour les secteurs industriels. Document de concertation. Février 2010.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE	2010
		Politique environnementale et ajustements aux frontières en présence de concurrence imparfaite.	NICOLAI (JP); PECHOUX (I); PONSSARD (JP)	2010
		Économie de l'environnement et du développement durable.	ABDELMALKI (L); MUNDLER (P)	2010
		La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.	CONSEIL D'ETAT BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)	2010
		Environmental tax design with endogenous earning abilities (with applications to France).	CREMER (H); GAHVARI (F); LADOUX (N)	2010
		Au-delà du Grenelle, quelles perspectives d'avenir ?	FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME	2010

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