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Sujet : "NORMALISATION"

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)		1988
Cinq régions européennes préparent les transports routiers de marchandises de 1993. 3 vol.CCI Marseille; OEST; REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur
REYNAUD (C); SELOSSE (P)		1988
Transport et environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1988
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)		1988
OEchange automatique de données : l'état de la normalisation.OEST
MALAMOUD (G); PAPINUTTI (M)		1987
OEchanges automatiques de données commerciales : le point des normes.OEST
MALAMOUD (G)		1987
Pollution de l'air par les transports. Colloque Paris 2 et 3 juin 1987.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; AGENCE POUR LA QUALITE DE L'AIR
DOBIAS (G); BIREN (JM); CHABASON (L)		1987
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
Transport de personnes à mobilité réduite. Coordination et normalisation internationales de mesures et de politiques de promotion de la mobilité.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1987
A. CHANSON (P), ELKOUBY (J). - Groupe de travail sur l'évolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du sous-groupe technico-économique. B. Groupe prospectif sur les conteneurs hors normes - Pdt Michel Frybourg, Rap. Alain Bernard OEST - LEGOUAS (JY) - Rapport d'étape (IV) - 23 p., 4 annexes C. JOSSE (P), BERNARD (A). - Evolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du groupe de travail - 33 p., annexesCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
BERNARD (A); CHANSON (P); ELKOUBY (J)		1987




 








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