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Sujet : "NORMALISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)	1989
		Rapport d'information fait au nom de la mission d'information désignée par la commission des affaires économiques et du plan, chargée d'étudier les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen en 1992. Tome 1 - Les conséquences pour l'économie française de l'achèvement du marché intérieur européen de 1992. - 104 p. Tome 2 - L'achèvement du marché intérieur européen, véritable enjeu ou fausse échéance ? - 270 p.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B)	1988
		Cinq régions européennes préparent les transports routiers de marchandises de 1993. 3 vol.	CCI Marseille; OEST; REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur REYNAUD (C); SELOSSE (P)	1988
		Transport et environnement.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	1988
		A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS DENOYELLE (H); BERNARD (C)	1988
		Echange automatique de données : l'état de la normalisation.	OEST MALAMOUD (G); PAPINUTTI (M)	1987
		Echanges automatiques de données commerciales : le point des normes.	OEST MALAMOUD (G)	1987
		A. CHANSON (P), ELKOUBY (J). - Groupe de travail sur l'évolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du sous-groupe technico-économique. B. Groupe prospectif sur les conteneurs hors normes - Pdt Michel Frybourg, Rap. Alain Bernard OEST - LEGOUAS (JY) - Rapport d'étape (IV) - 23 p., 4 annexes C. JOSSE (P), BERNARD (A). - Evolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du groupe de travail - 33 p., annexes	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST BERNARD (A); CHANSON (P); ELKOUBY (J)	1987
		Transport de personnes à mobilité réduite. Coordination et normalisation internationales de mesures et de politiques de promotion de la mobilité.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1987
		Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.	PROGNOS; RFA Ministère des transports ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)	1987

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