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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

 
 




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Mobilité, transport et environnement. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GAUBERT (H); KLEINPETER (MA)		2006
Biofuels in the European Union : a vision for 2030 and beyond.BIOFUELS RESEARCH ADVISORY COUNCIL
2006
Canal Seine Nord Europe : information préalable aux études d'avant-projet.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
2006
ODivision par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050. Rapport du groupe de travail.MINISTERE DE L'ECONOMIE; OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BOISSIEU (C DE)		2006
Renforcer le transport par voies navigables : aller de l'avant grâce à la coopération paneuropéenne.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; COMMISSION CENTRALE POUR LA NAVIGATION DU RHIN; COMMISSION DU DANUBE
2006
Environnement et Entreprises. En finir avec les discours.BOURG (D); GRANDJEAN (A); LIBAERT (T)2006
OLes accords multilatéraux sur l'environnement comprennent-ils des dispositions qui violent les règles de l'OMC ? Quelles implications juridiques en droit international ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
BERTHIER (A)		2006
La construction du réseau Natura 2000 en France. Une politique européenne de conservation de la biodiversité à l'épreuve du terrain.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; D4E Service de la recherche et de la prospective; INSTITUT FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE; UNIVERSITE Paris X; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
PINTON (Florence); ALPHANDERY (Pierre); BILLAUD (Jean-Paul)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
Rapport Groupe définition "véhicules propres et économes" et des nouveaux services de mobilité.COMMISSION INTERMINISTERIELLE POUR LES VEHICULES PROPRES ET ECONOMES
2006




 








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