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Sujet : Finances locales

 





NumTitreAuteurAnnée
OCharges de l'urbanisation. vol.1 - Manuel technique d'étude - septembre 1974 - 123 p. Vol.2 - Rapport de synthèse - janvier 1975 - 103 p.SAEI; BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES POUR L'URBANISME ET L'EQUIPEMENT
1975
Système URBA version CII SIRIS 718. A - Vol. I : Manuel d'utilisation. B - Vol. II : Audiovisuel urba système de simulation du développement de la programmation et de la gestion des villes.SAEI; DIRECTION DE L'AMENAGEMENT FONCIER ET DE L'URBANISME; INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION PARISIENNE
1975
Les charges de l'urbanisation dans le district de Rennes. Vol.1. Comptes des lotissements de l'agglomération rennaise 1966-1973. Vol.2. Les finances des syndicats intercommunaux et du district de l'agglomération rennaise 1966-1973. Vol.3. Les finances de la ville de Rennes 1966-1973. Vol.4. Les finances des communes suburbaines de l'agglomération rennaise 1966-1973.SAEI; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUES; LABORATOIRE D'ECONOMIE DES VILLES ET DES COLLECTIVITES
1975
Le coût de l'urbanisation. Etude bibliographique.SAEI; GEVRAM
1975
Le guide des subventions.VIE PUBLIQUE
1975
A - Comparaison de quelques méthodes de prévision financière des collectivités locales : rapport d'expériences. B - Etude comparative de quelques méthodes de prévision financières.SAEI; CETE Rouen; CETE Aix-en-Provence
1975
Aménagement rural. Finances locales. 3 vol. en 1. Vol. A - Concentration, déconcentration. Aménagement rural et finances locales. Prise en charge locale du développement rural et solidarité intercommunale. 28 p. + annexes. Vol. B - Finances locales. Les collectivités locales en France. Fiscalité locale. Les financements extérieurs : emprunts et subventions. Le cadre comptable et budgétaire, l'analyse financière. Vol. C - Méthode d'analyse financière et système de calcul. Fiches descriptives.MINISTERE DE L'AGRICULTURE; ATELIER CENTRAL D'ETUDES D'AMENAGEMENT RURAL
1975
La réforme de la fiscalité directe locale, ses conséquences sur l'agglomération Rouen-Elboeuf.SYNDICAT D'ETUDES DE L'AGGLOMERATION ROUEN ELBEUF
1975
Aménagement du territoire et cadre de vie - Rapport de la commission - Préparation de l'orientation préliminaire du 7ème plan 1976-1980.AUBERT (J)1975
Instruction M 12 sur la comptabilité publique des grandes communes de 3ème catégorie. A - Tome I. B - Tome II. C - Nomenclature budgétaire comptable des communes et des établissements publics locaux appliquant l'instruction M 12.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1975