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Sujet : "PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT-"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Vol. V. Programme de l'OCDE sur les modes de consommation et de production écologiquement viables. Atelier de l'OCDE sur l'amélioration des performances environnementales des pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1997
La protection conventionnelle des espaces naturels. Droit Français et comparé de l'environnement. Septembre 1997. A - Rapport final.- 256 p. B - Annexes.- 288 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME
GIRAUDEL (Catherine)		1997
Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).SUISSE
1997
Environnement. Loi littoral et sites portuaires : un équilibre difficile.1996
Strasbourg : DHL, écologiquement incorrect ?1996
La pollution de l'air préoccupe de plus en plus les français.1996
Environnement et développement : point de vue de l'autorité portuaire.LE GARREC (MY)1996
Les plans de déplacements urbains : un cadre pour agir.1996
Voitures au gaz : la relève ?BOURGUIGNAT (X)1996
CEMT : il s'agit à la fois d'éviter un blocage du sytème de transport et de prévenir d'inacceptables conséquences écologiques.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1996




 








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