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Sujet : "CIRCULAIRE"

 
 




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Eléments méthodologiques pour le classement sonore des infrastructures de transports terrestres. (Arrêté du 30 mai 1996). Rapport n° 1 - Infrastructures routières.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1996
Circulaire Juppé sur les contrôles. Mobilisation générale des Agents de l'Etat !1996
Prise en compte de l'environnement et du paysage dans les projets routiers. Extrait de la circulaire du directeur des routes du 11 mars 1996.LEYRIT (C)1996
Expérimentation de la comptabilité des communes M 14. Commune dont la population est inférieure à 500 habitants. Commune dont la population est comprise entre 500 et 3500 habitants. Annexe à la circulaire du 6-11-1996,(JO du 31 janvier 1996).MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
1996
La genèse des Dossiers de Voirie d'Agglomération. L'ambition d'une circulaire singulière du Ministère de l'Equipement. Mémoire DEA.UNIVERSITE Paris Val de Marne; INSTITUT D'URBANISME Paris
OFFNER (JM); VINCHON (MC)		1996
ODébat public et infrastructures de transport.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Cellule de prospective et stratégie
DRON (D); REOCREUX (A)		1996
Circulaire n° 96-29 du 29 avril 1996 relative au supplément de loyer de solidarité. (Loi n° 96-162 du 4 mars 1996). (Décret n° 96-355 du 25 avril 1996).MINISTERE DU LOGEMENT
1996
OInstruction cadre relative aux méthodes d'évaluation économique des grands projets d'infrastructures de transport, dite "circulaire Idrac".MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1995
Circulaire du 7-11-1994 relative au regroupement familial. J.O. 9-11-1994MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
1994
Circulaire relative aux aides de l'Etat aux transports collectifs de province du 21 décembre 1994. Publiée au B.O. du ministère de l'équipement 10-1-1995 (n°94-91).DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1994




 








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