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Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Accroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.
COMMISSION EUROPEENNE
2009
Le changement climatique. Quelles solutions ?
VIEILLEFOSSE (A)
2009
Colloque biodiversité et climat avant et après Copenhague. Décembre 2009.
OREE - ENTREPRISES, TERRITOIRES ET ENVIRONNEMENT
2009
Les chargeurs européens savourent avec modération la levée des exemptions.
2008
Concurrence maritime. Lignes directrices.
2008
Le liner conteneurisé entre dans une ère nouvelle.
2008
Lignes : la fin des conférences.
2008
Fin des conférences maritimes. Révolution d'octobre ou non-évènement ?
2008
Le marché du liner va-t-il changer après la disparition des conférences.
2008
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