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Sujet : "DROIT DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Barrages routiers. Les embarras du Conseil d'Etat.1998
La loi Gayssot : 7 articles publiés et commentés.GAYSSOT (JC)1998
Etude de faisabilité d'expérimentation de systèmes de suivi d'UTI et d'échanges informatisés d'information entre les acteurs de chaînes de transport multimodales.PORT AUTONOME Dunkerque; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
LAMBERT (P)		1998
La tarification dans les transports publics urbains départementaux et régionaux.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
1998
Handbook on the european harmonisation of road transport legislation.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS; COMMISSION EUROPEENNE; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1998
Transports de personnes : transport public, transport pour compte propre et transport en commun. En annexe : liste des principaux textes concernés.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
ROBERT (J)		1998
Comité interministériel de la mer.1998
OEvolution du cadre réglementaire de la grande distribution française. Conséquences sur la logistique et le transport.SES; RUES
CALZADA (C); MORCELLO (E)		1998
OAvis du Conseil général des ponts et chaussées sur la faisabilité d'un Code général des transports. Rapport d'étude et de propositions.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); GIRAUD (A)		1998
Politiques et droit de la sécurité maritime.BUREAU VERITAS
BOISSON (P)		1998




 








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