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Sujet : "SUBVENTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'appoint des subventions spécifiques.1994
L'influence des subventions sur la dépense publique locale.ROCABOY (Y)1994
Comité de réflexion et de proposition sur les dessertes intérieures aériennes françaises. Contributions en annexes : - DATAR, Brit Air, Air Inter, Air littoral, AOM Minerve SA, Chambre syndicale du transport aérien, UCCEGA, Chambre de commerce de BrestABRAHAM (C)1994
Investissements publics et régions. Le rôle des différents niveaux de collectivités publiques dans 6 régions fortes d'Europe.POLA (G); MARCOU (G); BOSCH (N)1994
Rapport du groupe de travail sur l'avenir du parc de bureaux vacants. Rapport au ministre du logement.DARMON (J)1994
Comment définir des priorités en transport : quels critères et quelles procédures ? Europe centrale et orientale. Séminaire de Barbizon Déc.1993INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
REYNAUD (C); POINCELET (M); CHATELUS (G)		1994
Les chantiers navals danois sous oxygène.1993
OEvaluation de la LOTI. BERLET (E). - Les transports régionaux départementaux et locaux. - 16 p. BESSAY (G). - Les transports de marchandises tous modes. - 15 p. BONNAFOUS (A). - Les aspects institutionnels de la politique des transports et les principes directeurs. COSTET (J). - Les transports de personnes d'intérêt national. JOSSE (P). - L'organisation de la concurrence entre les modes de transport. QUIN (C). - Les transports de personnes en Ile de France. REYNAUD (C). - Les infrastructures et technologies. SALINI (P). - Le chapitre social de la LOTI et la politique de l'Etat : inutilité, incohérence et inefficacité.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BERLET (E); BESSAY (G); BONNAFOUS (A)		1993
Rapport sur les transports scolaires en Seine-et-Marne.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ETIENNE (M); LUC (JC)		1993
Inventaire 1993 des aides directes et indirectes accordées à l'industrie des transports maritimes dans les pays membres de l'OCDE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1993




 








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