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Sujet : "TRANSPORT SCOLAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Moins de jours d'école. Inquiétude chez les transporteurs.1994
Rapport Morelon. A l'origine de l'assouplissement.SAPIN (M); MORELON (JP)1994
Loi Sapin : premier bilan.SAPIN (M)1994
Loi Sapin et transports scolaires : une opportunité à saisir.SAPIN (M)1994
Transports collectifs : Cariane ou les voleurs du service public.1994
Règles budgétaires du Ministère des transports concernant le transport des élèves pour l'année scolaire 1992-1993. Année scolaire 1993-1994.CANADA Québec Ministère des transports
1994
Public transport planning and operations. Economic and financial aspects of public transport planning, heavy rail, information technology and passenger information, public transport facilities and vehicle design, urban fixed route transport, public transport and urban social problems, response to changes in fares and service levels, market segmentation. The 22nd european transport forum. Proceedings of seminar E - septembre 1994PLANNING AND TRANSPORT RESEARCH AND COMPUTATION INTERNATIONAL ASSOCIATION
CHEUNG (Y); MIRALLES (E); BOWLER (C)		1994
La situation et l'évolution des transports scolaires.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MORELON (JP)		1994
La loi du 29 janvier 1993. Dispositions relatives : - aux conventions de délégation de service public. - à certains contrats passés par les sociétés d'économie mixte et les organismes privés d'HLM. - aux modalités de contrôle de ces contrats.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
PECNIK (K)		1994
Journées nationales FNTR. Des ateliers pour débattre entre professionnels.1993




 








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