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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 





NumTitreAuteurAnnée
OLa loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence. Guide méthodologique. Edition papier et cédérom. The Environmental Liability Law and the equivalency methods : Methodological Guide.- Version électronique.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CETE Lyon
HUBERT (S); GAUBERT (H)
2012
L'évaluation monétaire des nuisances. Eléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale.SUTTERLIN (O)2012
OCréateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)
2012
OObservatoire de l'aviation civile 2010-2011. - Tome 1. Analyses.- 185 p. - Tome 2. Données statistiques.- 248 p.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
ORio+20 : comment rechercher un développement durable ?INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
2012
Nomenclature des préjudices environnementaux.MARTIN (GJ); NEYRET (L)2012
Dossier. Pollutions, gaz à effet de serre, biopiraterie... Dette écologique : la dette de trop.2011
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011
Dossier. Les défis de la gouvernance de l'eau et la coopération transfrontalière. Restaurer la dimension politique de la gestion de l'eau. Le droit international de l'eau : une aide croissante au partage de la ressource ? "L'équité et la solidarité doivent être au coeur de la politique de l'eau".MOLINIER (J); SIRONNEAU (J); TAITHE (P)2011
Environnement. Le nouveau régime juridique des éoliennes.2011