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Sujet : Droit du transport

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Prendre l'avion en toute sécurité en Europe : la politique communautaire de sécurité et de sûreté du transport aérien.COMMISSION EUROPEENNE
2005
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)		2005
Les transports à la demande aux Etats-Unis.POSTE D'EXPANSION ECONOMIQUE
DESIDERIO (M); GAUTHIER (N)		2005
Rapport sur la modernisation du paiement des amendes (mission d'audit de modernisation).INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); BARILARI (A); DELBOS (V)		2005
OTransformations de l'industrie maritime : portrait international de développement durable appliqué.CANADA Québec Ministère des transports
COMTOIS (C); SLACK (B)		2005
Droit des transports.PAULIN (C)2005
La rue dans le code de la route.RUE DE L'AVENIR
2005
L'entreprise, le marché et le droit.COASE (R)2005
L'Europe des transports : actes du colloque d'Agen - Université Montesquieu - Bordeaux IV (7 et 8 octobre 2004).GRARD (L)2005
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005




 








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