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Sujet : "COMMUNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLivre blanc sur les transports. Feuille de route pour un espace européen unique des transports. Vers un système de transport compétitif et économe en ressources. COM (2011) 144 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
La formation obligatoire des conducteurs du transport routier de voyageurs et de marchandises. (Édition mars 2011).DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS; DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER
2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
De meilleures réglementations : le rôle du régulateur.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
NIEMEIER (HM); WINSOR (T); PONTI (M)		2011
Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.KELBEL (C)2011
OPerturbateurs endocriniens, le temps de la précaution. Rapport.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BARBIER (G)		2011
OLivre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics. Vers un marché européen des contrats publics plus performant. COM (2011) 15 final.COMMISSION EUROPEENNE
2011
La ville émiettée. Essai sur la clubbisation de la vie urbaine.PLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTURE
CHARMES (E)		2011
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ?FEUILLETTE (S); BOMMELAER (O)2011




 








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