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Titre
Auteur
Année
Evaluation de la politique d'innovation routière du Ministère de l'Equipement - n° 2002-0295-01
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
RAY (M); FOUGEA (D)
2004
Placer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.
SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.
JOURNAL OFFICIEL
2004
Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (B.O. fascicule spécial n° 2004-4.)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2004
Accidents de la route : faut-il tout miser sur la peur du gendarme ?
2003
Les radars automatiques : perspectives en termes d'amélioration de la sécurité routière.
CANEL (A); BERGOUNIOUX (J)
2003
Dix questions au délégué interministériel à la Sécurité routière.
HEITZ (R)
2003
Vers une harmonisation des contrôles dans le transport routier.
2003
Sûreté : la riposte.
2003
Visites techniques : la part belle aux réseaux agréés.
2003
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