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Sujet : "CONTROLE"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Evaluation de la politique d'innovation routière du Ministère de l'Equipement - n° 2002-0295-01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
RAY (M); FOUGEA (D)
2004
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)
2004
Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.JOURNAL OFFICIEL
2004
Arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds (B.O. fascicule spécial n° 2004-4.)MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2004
Accidents de la route : faut-il tout miser sur la peur du gendarme ?2003
Les radars automatiques : perspectives en termes d'amélioration de la sécurité routière.CANEL (A); BERGOUNIOUX (J)2003
Dix questions au délégué interministériel à la Sécurité routière.HEITZ (R)2003
Vers une harmonisation des contrôles dans le transport routier.2003
Sûreté : la riposte.2003
Visites techniques : la part belle aux réseaux agréés.2003

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